À moins d'une mention contraire, tout matériel faisant partie du présent site Web, y compris les images, illustrations, conceptions, icônes, photos, clips vidéo, documents écrits et tout autre matériel, est protégé par le droit d'auteur, ou toute autre propriété intellectuelle. Ces droits appartiennent au, et sont contrôlés et brevetés par le Musée canadien de l’histoire (MCH) ou par les établissements qui ont créé les modules Web. Ce site est géré par le MCH.
Permission
Le matériel du présent site Web est disponible à des fins pédagogiques et personnelles, ou à des fins permises dans la Loi sur le droit d’auteur du Canada, et peut être reproduite, gratuitement et sans autre permission. Nous vous demandons seulement de vous conformer à ce qui suit :
Comment obtenir la permission
Pour obtenir de plus amples renseignements sur le droit d'auteur des images ou du matériel provenant de tierces parties, comme les fichiers audio et vidéo, vous devrez communiquer avec l'établissement en question, en repérant la source et l'information relative au droit d'auteur en regardant sous chaque image/document du MVC. Pour obtenir une réponse rapide, veuillez indiquer, dans votre communication, le matériel que vous souhaitez utiliser, les détails concernant l’utilisation du matériel dans votre projet, et vos coordonnées.